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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) vert tige
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CROQ'BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROQ'BIO
vert tige, sas

Numéro de dépôt :
4339039
Date de dépôt :
18/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2027
CROQ\'BIO de vert tige

Présentation de la marque CROQ'BIO

Déposée le 18 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vert tige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CROQ'BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vert tige domicilié(e) 7 route de Nesle - 80400 - HOMBLEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT TIGE, M. DUCAMPS THOMAS domicilié(e) 7 ROUTE DE NESLE - 80400 - HOMBLEUX - France.

La marque CROQ'BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'BIO arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

vert tige a également déposé les autres marques suivantes : NADEGE et VINCENT TATON VERT'TIGE ASPERGES VERTES , VIEVEG , TOM & GUS


vert tige, sas - 7 route de Nesle - 80400 - HOMBLEUX - France


VERT TIGE, M. DUCAMPS THOMAS - 7 ROUTE DE NESLE - 80400 - HOMBLEUX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.